Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'AUTRE PLANETE
Numéro de dépôt :
3922751
Date de dépôt :
28/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque L'AUTRE PLANETE
Déposée le 28 mai 2012 par monsieur Charles-Maxence Layet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'AUTRE PLANETE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Charles-Maxence Layet a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Inscription le 27 février 2013 - Rejet total n°595695 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27